Lorsqu’on voudrait réaliser quelques travaux de rénovation dans notre maison, cela est tout à fait possible, et en plus un droit absolu. Cependant, dans certains cas, cela concerne aussi nos copropriétaires. Ceci dans le cas des parties communes ou les parties privatives de l’immeuble, telles que la cage d’escalier, la façade de l’immeuble, les couloirs ou les murs porteurs. Dans ces cas, il faudrait veiller à respecter certaines règles, notamment informer le syndic de votre projet afin d’avoir l’accord des copropriétaires.
Dans le cas où vous voulez connaître plus d’informations sur les règles à suivre pour les travaux en copropriété, lisez la suite de notre article.
Quelles règles doit-on respecter pour des travaux en copropriété ?
En règle générale, lorsqu’on veut faire des travaux dans notre habitation, cela concerne juste le propriétaire. Par contre, lorsque ces travaux touchent les parties communes ou vous voulez modifier la décoration extérieure, il est obligatoire d’avoir l’accord des copropriétaires.
Lorsque les travaux sont limités à l’intérieur de votre appartement, vous êtes totalement libre de faire n’importe quels travaux. La seule condition qu’il faut respecter, c’est de ne pas toucher aux parties communes. Vous pouvez dans ce cas poser une nouvelle tapisserie, appliquer une nouvelle peinture, aménager une nouvelle salle de bain ou une cuisine, adapter votre maison aux normes handicapé, abattre des cloisons, installer une cloison interne, poser un nouveau revêtement de sol, etc. Cependant, lorsque vos travaux affectent les parties communes et la façade de l’immeuble ou les travaux d’amélioration énergétique, vous devrez respecter quelques obligations afin d’avoir l’accord des copropriétaires.
Dans un premier lieu, vous devez prévenir de votre projet de travaux avec une lettre recommandée à l’assemblée générale, en mentionnant dans la lettre le type de travaux que vous devez réaliser. Il faudrait savoir que les frais générés par ce projet seront à votre charge.
Ces travaux sont agréés grâce à un vote de majorités des voix des copropriétaires de votre immeuble qu’ils soient présents ou absents. Cependant, dans le cas d’un refus majoritaire, vous pourrez procéder à une contestation auprès du tribunal de grande instance. Le tribunal vérifiera si ce refus est justifié ou non.
Par contre, certains travaux nécessitent aussi une déclaration préalable de travaux auprès de la mairie afin d’avoir une autorisation d’urbanisme, comme dans le cas où :
- vous voulez changer l’apparence de vos fenêtres,
- vous voulez changer les volets ou créer une nouvelle ouverture,
- vous voulez modifier l’aspect extérieur de la construction.
Toutefois, il faudrait savoir que seuls les propriétaire ont le droit de demander à l’assemblée générale une autorisation afin de réaliser les travaux. Ceci veut dire que les locataires sont exclus de ce fait.
Comment entretenir de bonnes relations de voisinage pendant les travaux ?
Dans le cas où vous avez commencé des travaux, que ce soit dans votre appartement ou des travaux dans les parties communes, il faudrait veiller à entretenir une bonne relation avec vos voisins. Pour cela, on vous à préparer quelques conseils à suivre.
Avant de commencer n’importe quels travaux, informez vos voisins, surtout dans le cas d’éventuels désagréments ou de fort bruits. Ainsi, ils seront plus compréhensifs et supporteront mieux le bruit. Comme vous pouvez afficher une note en bas de la cage d’escalier en leur expliquant la nature des travaux et la durée.
Limitez les nuisances sonores, car c’est parmi les choses les plus redoutées par les voisins, surtout lorsqu’elles sont accompagnées de vibrations. Il faudrait veiller à minimiser au maximum ces bruits, et surtout respecter les horaires fixées par le conseil national du bruit. Il est strictement interdit de faire des travaux entre 20 h et 7 h du matin. Pour le dimanche matin, les travaux légers sont autorisés pendant deux heures de 10 h jusqu’à 12 h, ainsi que les jours fériés. Cependant, les horaires des travaux peuvent différer d’une commune à une autre. Pour cela, veuillez vous rendre à votre mairie pour connaître les horaires fixés pour votre ville.
Pendant les travaux, la poussière est présente chaque jour et elle peut envahir votre maison et celles des voisins aussi. Pour cela et afin de protéger votre appartement et les parties communes, il est important de nettoyer assez souvent, surtout les parties communes pour empêcher la poussières d’entrer chez les voisins. Vous pouvez aussi aérer l’appartement afin de faire sortir la poussières et l’odeur de la peinture.
