Vous vivez dans une copropriété et vous devez effectuer des travaux d’entretien, mais vous ne savez pas comment cela se passe ?
Dans cet article, nous allons tenter de vous éclairer sur les démarches à suivre, afin qu’il n’y ait pas de sources de tensions entre les copropriétaires.
Quels sont les travaux d’entretien qui doivent être effectués dans une copropriété ?
Dans une copropriété, il y a un syndic qui va engager les divers travaux qui sont nécessaires. Cependant, ces travaux, quel qu’ils soient, devront, soit être votés par tous les copropriétaires ou bien laissés à l’initiative du syndic.
Ce dernier est le seul responsable des travaux d’intérêt collectif qui se trouvent dans les parties communes de la copropriété. Ceux-ci se distinguent par :
- Les travaux d’entretien, de réparation et/ou de réfection ;
- Mais aussi, les travaux d’amélioration ;
- Et finalement, les travaux jugés urgents.
Les travaux d’entretien consistent en des travaux qui sont nécessaires dans les endroits ou parties communes comme :
- Sur la toiture ;
- Sur les entrées, les escaliers, les cours de la copropriété, les paliers de portes ;
- Dans les canalisations communes, mais aussi sur les voies d’accès, et sur les zones de stationnement.
Les travaux d’entretien consistent également à des travaux effectués sur les éléments qui ont un rapport avec les équipements collectifs, à l’instar du :
- Chauffage collectif ;
- La chaudière collective ;
- Des ascenseurs, etc.
Néanmoins, les travaux minimes ne nécessitent pas une réunion de l’assemblée générale des copropriétaires. Cette assemblée doit être sollicitée lorsqu’il y a de gros travaux, comme la peinture des escaliers, mais aussi la réfection de la toiture, et la réparation de la chaudière collective.
En ce qui concerne cette dernière, elle doit être entretenue au minimum une fois dans l’année, et nécessite la venue d’un professionnel hautement qualifié, qui devra remettre au syndic l’attestation d’entretien, et qui devra être gardée pendant 2 ans, en cas de contrôle. Mais ce n’est pas tout, car si la chaudière est volumineuse et puissante (on compte la puissance d’une chaudière à partir de 100 KW), alors d’autres contrôles seront nécessaires, comme la vérification de l’efficacité énergétique, mais aussi le contrôle des émissions polluantes. En cas de non-entretien, il pourra y avoir des sanctions pénales. Ces contrôles seront effectués par un organisme spécialement accrédité.
Qui est responsable du paiement des travaux d’entretien dans une copropriété ?
En ce qui concerne les travaux d’entretien effectués dans les parties communes, il faut savoir que chaque copropriétaire devra mettre la main à la poche afin d’aider aux dépenses, et cela, selon les tantièmes (soit le pourcentage total) des propriétés qui seront attribués directement à son/ses lots.
Mais en ce qui concerne les travaux reliés aux équipements collectifs, alors dans ce cas, les dépenses vont être distribuées selon leur utilité objective.
Quelles sont les étapes, lorsque l’assemblée générale des copropriétaires opte pour des travaux d’entretien ?
Pour commencer, des travaux d’entretien dans la partie commune, ou en ce qui concerne les équipements collectifs, l’assemblée générale des copropriétaires devra se réunir.
Cette réunion se fera selon plusieurs étapes à savoir :
- La nature des travaux à réaliser ;
- L’accord pour débuter les travaux ;
- Le syndic versera un acompte avec l’entreprise qui aura été choisie par l’assemblée ;
- Les travaux commenceront.
C’est le syndic qui va assister à la réception des travaux d’entretien et qui va émettre, le cas échéant, des réserves.
Il est nécessaire d’avoir l’accord complet des copropriétaires avant d’entamer les travaux, s’il existe d’autres travaux et qui n’ont pas été mis à l’ordre du jour lors de la réunion, alors ils ne pourront pas être réalisés. Le syndic peut changer une vitre, une ampoule ou un interrupteur, sans avoir à obtenir l’accord des copropriétaires, ces menus travaux seront faits de la propre initiative du syndic. Il en est de même pour les travaux d’urgence, comme des fuites d’eau, car ici, c’est la sauvegarde de l’immeuble qui entre en jeu, mais pour ces plus gros travaux, les copropriétaires devront être prévenus.
Plusieurs devis auront été demandés à diverses entreprises pour avoir des prix avantageux, mais aussi de meilleurs délais de réalisation des travaux. Certaines normes devront être respectées lors des travaux d’entretien, comme la compromission de la stabilité du logement, et aussi, ne pas mettre en péril la sécurité des occupants du bâtiment. Mais aussi, prendre garde à ne pas porter atteinte à l’ensemble des droits des copropriétaires sur leurs lots. C’est pour cela que le vote est important, afin que tout se passe bien.
